Permis de construire Logement N° 0920732210049

Permis de construire n° 0920732210049 à Suresnes pour 68 m² de logement, 9 Allee Des Lilas

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2022

Dossier PC n° 0920732210049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Suresnes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920732210049 a été délivré le 30 novembre 2022, pour un projet situé 9 Allee Des Lilas.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 240 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM77. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2022 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 380 permis de construire et déclarations préalables référencés à Suresnes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

240 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

68 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
30/11/2022
3
Chantier (DOC)
05/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Suresnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Suresnes Code postal 92150 Identifiant INSEE 92073
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 148 m²
Total 80 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SURESNES (92150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920732210049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 30 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 240 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Allee Des Lilas, à Suresnes (92150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 novembre 2022, ouverture de chantier le 5 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920732210049, déposé en mairie de Suresnes.

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