Permis de construire Logement N° 0920642300028

Permis de construire n° 0920642300028 à Saint-Cloud pour 311 m² de logement, 18 Te Rue de Bearn

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2023

Dossier PC n° 0920642300028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 septembre 2023 à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 0920642300028 porte sur un projet situé 18 Te Rue de Bearn.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. 311 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 530 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/07/2026.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 291, AE 292. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue de Bearn, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Au total, le catalogue compte 211 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Cloud, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

530 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+311 m²

Surface totale après

311 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/07/2026.

Autorisation

14 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

30/07/2026

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
30/07/2026
Autorisation
14/09/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2026

Localisation du projet à Saint-Cloud

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE 291 AE 292

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cloud Code postal 92210 Identifiant INSEE 92064
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 530 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 311 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²
Total 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75017)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920642300028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 septembre 2023
Date de dépôt 30/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AE 291, AE 292 à Saint-Cloud (92210)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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