Permis de construire n° 09206416C0011 à Saint-Cloud pour 305 m² de logement, 116 Rue Des Tennerolles
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 juin 2016
Dossier PC n° 09206416C0011
Demandeur
CLOUDAVRAY
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis de construire n° 09206416C0011 a été délivré le 20 juin 2016, pour un projet situé 116 Rue Des Tennerolles. Le dossier a été déposé par CLOUDAVRAY.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 305 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 282 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO343. Au total, 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cloud sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/12/2017. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
11/07/2016
Achèvement (DAACT)
25/12/2017
Délai autorisation - chantier
21 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Saint-Cloud
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cloud Code postal 92210 Identifiant INSEE 92064
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 305 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 305 m² | 305 m² |
| Total | 0 m² | 305 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 305 m² | 305 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CLOUDAVRAY
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 798505665
- SIRET
- 79850566500017
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 2013
- Localisation
- BOULOGNE-BILLANCOURT (92100)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09206416C0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 juin 2016 |
| Date de dépôt | 11/07/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |