Permis de construire Logement N° 09202324B0030

Permis de construire n° 09202324B0030 à Clamart pour 284 m² de logement, 29 rue Marie Fichet

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2024

Dossier PC n° 09202324B0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202324B0030, délivré le 17 juillet 2024 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 29 rue Marie Fichet.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T5, après démolition des 111 m² existants. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 552 m², le programme représente 284 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/06/2025, soit 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BP 40. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Marie Fichet, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

552 m²

Surface existante avant

111 m²

Surface créée

284 m²

Variation nette

+173 m²

Surface totale après

284 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juillet 2024

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

11 mois

Dépôt
17/06/2025
Autorisation
17/07/2024
3
Chantier (DOC)
17/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 111 m² existants et construit 284 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 552 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 284 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 111 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 111 m² à 284 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 111 m² 284 m² 0 m² 111 m² 0 m² 173 m² 284 m²
Total 111 m² 284 m² 0 m² 111 m² 0 m² 173 m² 284 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 111 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAMART (92140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202324B0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 juillet 2024
Date de dépôt 17/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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