Permis de construire n° 09202320B0051 à Clamart pour 288 m² de logement, 62/64 Avenue du Petit
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2021
Dossier PC n° 09202320B0051
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202320B0051 a été délivré le 13 janvier 2021 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), à l'adresse 62/64 Avenue du Petit.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 288 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 612 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/12/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/11/2023, soit 2 ans 10 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BT 81, BT 67. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue du Petit Clamart, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2023. Le chantier a été mené en 8 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
13 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
23/11/2023
Achèvement (DAACT)
01/12/2023
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Durée du chantier
8 jours
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 612 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 288 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 288 m² |
| Total | 0 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 288 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202320B0051 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis de démolir sur les parcelles BT 81, BT 67 à Clamart (92140)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue du Petit Clamart à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé avenue du Petit Clamart depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.