Permis de construire n° 09202317B0007 à Clamart pour 168 m² de logement, 6 Rue Marie Doffe
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2017
Dossier PC n° 09202317B0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Rue Marie Doffe, le permis de construire n° 09202317B0007 a été délivré le 9 mai 2017 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 426 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est M154. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). L'ensemble des 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2020. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
07/06/2018
Achèvement (DAACT)
31/01/2020
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 30 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 198 m² |
| Total | 30 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 198 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANVES (92170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202317B0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |