Permis de construire Logement N° 09202316B0023

Permis de construire n° 09202316B0023 à Clamart pour 176 m² de logement, 18 rue des Vezous

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2016

Dossier PC n° 09202316B0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202316B0023 a été délivré le 15 juin 2016 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 18 rue des Vezous.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 124 m² existants. Le dossier déclare 176 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 304 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/06/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2017, soit 1 an après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré T 160. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue des Vezous, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

304 m²

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/06/2019. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2017

Achèvement (DAACT)

15/06/2019

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

2 ans

Délai total

3 ans

Dépôt
15/06/2019
Autorisation
15/06/2016
Chantier (DOC)
15/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2019

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

T 160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 124 m² existants et construit 176 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 304 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 176 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 124 m² à 176 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Locaux 124 m² 0 m² 0 m² 124 m² 0 m² -124 m² 0 m²
Total 124 m² 176 m² 0 m² 124 m² 0 m² 52 m² 176 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202316B0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 juin 2016
Date de dépôt 15/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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