Permis de construire Logement N° 09202314B0071

Permis de construire n° 09202314B0071 à Clamart pour 170 m² de logement, 89 rue Pierre Brossolette

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2015

Dossier PC n° 09202314B0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09202314B0071 a été délivré le 31 mars 2015 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 89 rue Pierre Brossolette.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 80 m² existants. 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 310 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/05/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/01/2016, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré U 135. La voie, rue Pierre Brossolette, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

310 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/05/2019. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2016

Achèvement (DAACT)

01/05/2019

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
01/05/2019
Autorisation
31/03/2015
Chantier (DOC)
25/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/05/2019

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U 135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 80 m² existants et construit 170 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 310 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 170 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 80 m² à 170 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 170 m² 0 m² 80 m² 0 m² 90 m² 170 m²
Total 80 m² 170 m² 0 m² 80 m² 0 m² 90 m² 170 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ISSY-LES-MOULINEAUX (92130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 09202314B0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 mars 2015
Date de dépôt 01/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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