Permis de construire n° 09202313B0057 à Clamart pour 151 m² de logement, 23 rue Antoine Courbarien
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2014
Dossier PC n° 09202313B0057
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202313B0057 a été délivré le 3 janvier 2014 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 23 rue Antoine Courbarien.
Ce permis de construire porte sur la création de 2 logements individuels, tous des T3. L'opération comporte une extension sans transformation. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 282 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/11/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/11/2014, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 109. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Antoine Courbarien, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/11/2017. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
3 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
24/11/2014
Achèvement (DAACT)
21/11/2017
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
2 ans 11 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 282 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 151 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 53 m² à 204 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 53 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 204 m² |
| Total | 53 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 204 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEUDON (92190)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202313B0057 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 21/11/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Antoine Courbarien à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé rue Antoine Courbarien depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.