Permis de construire Logement N° 0920021504041

Permis de construire n° 0920021504041 à Antony pour 117 m² de logement, 6 Bis Rue Pernoud

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2015

Dossier PC n° 0920021504041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0920021504041 a été délivré le 9 novembre 2015 à Antony (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé 6 Bis Rue Pernoud.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 431 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BS5. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2015 (médiane : environ 10 mois). Au total, 692 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antony sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

431 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2019. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2017

Achèvement (DAACT)

15/04/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
09/11/2015
Chantier (DOC)
15/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2019

Localisation du projet à Antony

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BS5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Antony Code postal 92160 Identifiant INSEE 92002
Département
Hauts-de-Seine (92)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTONY (92160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0920021504041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 92002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 431 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Bis Rue Pernoud, à Antony (92160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 novembre 2015, ouverture de chantier le 15 juin 2017, achèvement déclaré le 15 avril 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0920021504041, déposé en mairie d'Antony.

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