Permis de construire Logement N° 0916912310047

Permis de construire n° 0916912310047 à Yerres pour 213 m² de logement, 46 rue des Rossignols

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 février 2024

Dossier PC n° 0916912310047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 février 2024 à Yerres (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916912310047 porte sur un projet situé 46 rue des Rossignols.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 80 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 884 m², le programme représente 213 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/05/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 888. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Rossignols, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 248 permis de construire et déclarations préalables à Yerres, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

884 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

213 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
13/05/2024
Autorisation
03/02/2024
3
Chantier (DOC)
13/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Yerres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 888

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Yerres Code postal 91330 Identifiant INSEE 91691
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 80 m² existants et construit 213 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 884 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 213 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 80 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 80 m² à 213 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 213 m² 0 m² 80 m² 0 m² 133 m² 213 m²
Total 80 m² 213 m² 0 m² 80 m² 0 m² 133 m² 213 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YERRES (91330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916912310047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91691 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 février 2024
Date de dépôt 13/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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