Permis de construire Logement N° 0916661440015

Permis de construire n° 0916661440015 à Villejust pour 139 m² de logement, chemin du Rocher

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 février 2015

Dossier PC n° 0916661440015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916661440015, délivré le 6 février 2015 à Villejust (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé chemin du Rocher.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 457 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 107. Sur la même voie, chemin du Rocher, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 132 permis de construire et déclarations préalables à Villejust, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

457 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/02/2015
2
Autorisation
06/02/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villejust

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 107

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villejust Code postal 91140 Identifiant INSEE 91666
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 457 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEJUST (91140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916661440015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91666 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 février 2015
Date de dépôt 06/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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