Permis de construire n° 0916351340002 à Vauhallan pour 205 m² de logement, Rte De Saclay La Cerisaie
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2013
Dossier PC n° 0916351340002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0916351340002, délivré le 25 juin 2013 à Vauhallan (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Rte De Saclay La Cerisaie.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 205 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 807 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI114, AI113. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauhallan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vauhallan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Cerisaie
Territoires administratifs
- Commune
- Vauhallan Code postal 91430 Identifiant INSEE 91635
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 150 m² | 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 205 m² | 355 m² |
| Total | 150 m² | 205 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 205 m² | 355 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAUHALLAN (91430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0916351340002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91635 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |