Permis de construire Logement N° 0916341610015

Permis de construire n° 0916341610015 à Vaugrigneuse pour 198 m² de logement, 14 Rue De L'orme Gras

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 août 2016

Dossier PC n° 0916341610015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 août 2016 à Vaugrigneuse (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916341610015 porte sur un projet situé 14 Rue De L'orme Gras.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B160. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2016 (médiane : environ 9 mois). Au total, 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaugrigneuse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

578 m²

Surface créée

198 m²

Variation nette

+198 m²

Surface totale après

198 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
29/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaugrigneuse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaugrigneuse Code postal 91640 Identifiant INSEE 91634
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²
Total 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916341610015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91634 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 198 m² de surface de plancher sur un terrain de 578 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Rue De L'orme Gras, à Vaugrigneuse (91640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 août 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916341610015, déposé en mairie de Vaugrigneuse.

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