Permis de construire Mixte N° 0916312000011

Permis de construire n° 0916312000011 à Varennes-Jarcy pour 316 m² de logement et locaux, 20 Route Du Tremblay

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 novembre 2020

Dossier PC n° 0916312000011

Demandeur

SCI VAMOS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916312000011, délivré le 20 novembre 2020 à Varennes-Jarcy (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 20 Route Du Tremblay. Le demandeur déclaré est SCI VAMOS.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 809 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 65 m² d'habitation et 251 m² de locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est V79. L'ensemble des 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Jarcy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

809 m²

Surface créée

316 m²

Variation nette

+316 m²

Surface totale après

316 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2021

Achèvement (DAACT)

01/08/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/08/2022
Autorisation
20/11/2020
Chantier (DOC)
01/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2022

Localisation du projet à Varennes-Jarcy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

V79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Jarcy Code postal 91480 Identifiant INSEE 91631
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 65 m² 0 m² 0 m² 0 m² 65 m² 65 m²
Locaux 0 m² 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²
Total 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²
dont Bureaux 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
dont Entrepôt 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total locaux 0 m² 251 m² 0 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI VAMOS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
881603757
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
BOUSSY SAINT ANTOINE (91800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916312000011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91631 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 novembre 2020
Date de dépôt 01/08/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 809 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 20 Route Du Tremblay, à Varennes-Jarcy (91480).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SCI VAMOS et accordée le 20 novembre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 novembre 2020, ouverture de chantier le 1 juin 2021, achèvement déclaré le 1 août 2022).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 65 m² d'habitation et 251 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0916312000011, déposé en mairie de Varennes-Jarcy.

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