Permis de construire à Soisy-sur-Seine pour 396 m² de logement - 3 Rue De L Oiseau
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2016
Dossier PC n° 0916001630001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0916001630001, délivré le 6 juin 2016 à Soisy-sur-Seine (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 3 Rue De L Oiseau, Soisy-sur-Seine (91450). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 396 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 822 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AI84.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Soisy-sur-Seine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Soisy-sur-Seine Code postal 91450 Identifiant INSEE 91600
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m² | 33 m² | 363 m² | 0 m² | 195 m² | 201 m² | 396 m² |
| Locaux | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 363 m² | 33 m² | 363 m² | 0 m² | 363 m² | 33 m² | 396 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOISY SUR SEINE (91450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0916001630001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91600 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |