Permis de construire n° 0915991850007 à Soisy-sur-École pour 101 m² de logement, 1 Rue Des Fourneaux
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 décembre 2018
Dossier PC n° 0915991850007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915991850007 a été délivré le 7 décembre 2018 à Soisy-sur-École (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 1 Rue Des Fourneaux.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 169 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C136, C137, C138. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Soisy-sur-École.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 décembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
07/07/2019
Achèvement (DAACT)
14/10/2020
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à Soisy-sur-École
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Soisy-sur-École Code postal 91840 Identifiant INSEE 91599
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORBEIL-ESSONNES (91100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915991850007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91599 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 7 décembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |