Permis de construire Logement N° 0915491310046

Permis de construire n° 0915491310046 à Sainte-Geneviève-des-Bois pour 115 m² de logement, 109 Avenue Pierre Semard (Lot

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2013

Dossier PC n° 0915491310046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 octobre 2013 à Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915491310046 porte sur un projet situé 109 Avenue Pierre Semard (Lot.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 333 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BE234. L'ensemble des 618 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Geneviève-des-Bois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

333 m²

Surface existante avant

27 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/05/2021. Le chantier a duré 7 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2014

Achèvement (DAACT)

23/05/2021

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

7 ans 1 mois

Délai total

7 ans 7 mois

Dépôt
23/05/2021
Autorisation
12/10/2013
Chantier (DOC)
08/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
23/05/2021

Localisation du projet à Sainte-Geneviève-des-Bois

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BE234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Geneviève-des-Bois Code postal 91700 Identifiant INSEE 91549
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 27 m² 115 m² 0 m² 27 m² 0 m² 88 m² 115 m²
Total 27 m² 115 m² 0 m² 27 m² 0 m² 88 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (91700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915491310046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91549 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 octobre 2013
Date de dépôt 23/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 333 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 109 Avenue Pierre Semard (Lot, à Sainte-Geneviève-des-Bois (91700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 octobre 2013, ouverture de chantier le 8 avril 2014, achèvement déclaré le 23 mai 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0915491310046, déposé en mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois.

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