Permis de construire Logement N° 0915471810003

Permis de construire n° 0915471810003 à Saint-Escobille pour 72 m² de logement, 6 rue du Vivier

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2018

Dossier PC n° 0915471810003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Escobille (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915471810003 a été délivré le 9 novembre 2018, pour un projet situé 6 rue du Vivier.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 72 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 25/02/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle Y 330P. Sur la même voie, rue du Vivier, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 32 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Escobille, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
25/02/2019
Autorisation
09/11/2018
3
Chantier (DOC)
25/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Escobille

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

Y 330P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Escobille Code postal 91410 Identifiant INSEE 91547
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 72 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMARANDE (91730)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915471810003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91547 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 novembre 2018
Date de dépôt 25/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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