Permis de construire n° 0915402210031 à Saint-Chéron pour 86 m² de logement, Lotissement Les Prairies D
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 15 novembre 2022
Dossier PC n° 0915402210031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915402210031 a fait l'objet d'une décision le 15 novembre 2022 à Saint-Chéron (Essonne, Île-de-France), à l'adresse Lotissement Les Prairies D.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T4. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 175 m², le programme représentait 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 586. La base compte 56 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Prairies D, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 264 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Chéron référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
15 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Chéron
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chéron Code postal 91530 Identifiant INSEE 91540
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 175 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 86 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
| Total | 0 m² | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² | 86 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTRY-SUR-SEINE (91250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915402210031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91540 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date de décision | 15 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 10/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Prairies D à Saint-Chéron (91530)
Les 6 plus récents des 56 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement Les Prairies D depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.