Permis de construire Logement N° 0915252110013

Permis de construire n° 0915252110013 à Roinville pour 115 m² de logement, 1 Ter Route De La Vallee

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2021

Dossier PC n° 0915252110013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roinville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915252110013 a été délivré le 3 décembre 2021, pour un projet situé 1 Ter Route De La Vallee.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1967. Ce dossier est l'un des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roinville.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

409 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
17/05/2023
Autorisation
03/12/2021
3
Chantier (DOC)
17/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roinville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1967

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roinville Code postal 91410 Identifiant INSEE 91525
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHILLY MAZARIN (91380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915252110013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91525 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 décembre 2021
Date de dépôt 17/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 409 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Ter Route De La Vallee, à Roinville (91410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 décembre 2021, ouverture de chantier le 17 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0915252110013, déposé en mairie de Roinville.

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