Permis de construire Logement N° 0915251710004

Permis de construire n° 0915251710004 à Roinville pour 96 m² de logement, Allee Clos Du Marais

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2018

Dossier PC n° 0915251710004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Allee Clos Du Marais, le permis de construire n° 0915251710004 a été délivré le 20 janvier 2018 à Roinville (Essonne, Île-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1861. L'ensemble des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roinville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

660 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/08/2020. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2018

Achèvement (DAACT)

07/08/2020

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
20/01/2018
Autorisation
20/01/2018
Chantier (DOC)
20/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/08/2020

Localisation du projet à Roinville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1861

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roinville Code postal 91410 Identifiant INSEE 91525
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIF SUR YVETTE (9190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915251710004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91525 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 20 janvier 2018
Date de dépôt 20/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 660 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Allee Clos Du Marais, à Roinville (91410).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 janvier 2018, ouverture de chantier le 20 novembre 2018, achèvement déclaré le 7 août 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0915251710004, déposé en mairie de Roinville.

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