Permis de construire à Roinville pour 92 m² de logement - 5117 Rue Des Champarts
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 décembre 2016
Dossier PC n° 0915251610011
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0915251610011, délivré le 10 décembre 2016 à Roinville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 5117 Rue Des Champarts, Roinville (91410). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 334 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B177, B1312, B180.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/04/2017.
Autorisation
10 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2017
Achèvement (DAACT)
04/04/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
2 mois 25 jours
Délai total
3 mois 25 jours
Localisation du projet à Roinville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Roinville Code postal 91410 Identifiant INSEE 91525
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75013)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915251610011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91525 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 10/12/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |