Permis de construire n° 0915212210015 à Ris-Orangis pour 76 m² de logement, 15 avenue Daumesnil
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2022
Dossier PC n° 0915212210015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915212210015 a été délivré le 4 novembre 2022 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 15 avenue Daumesnil.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 31 m² existants. Sur un terrain de 695 m², le programme représente 76 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/01/2024, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 541. Sur la même voie, avenue Daumesnil, la base recense 4 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
30/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Localisation du projet à Ris-Orangis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 31 m² existants et construit 76 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 695 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 76 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 31 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 31 m² à 76 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 31 m² | 76 m² | 0 m² | 31 m² | 0 m² | 45 m² | 76 m² |
| Total | 31 m² | 76 m² | 0 m² | 31 m² | 0 m² | 45 m² | 76 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVRY COURCOURONNES (ANCIENNEMENT (91000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915212210015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91521 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 30/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, avenue Daumesnil à Ris-Orangis (91130)
Les 4 autres permis de construire et déclarations préalables recensés avenue Daumesnil depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.