Permis de construire Logement N° 0915211810024

Permis de construire n° 0915211810024 à Ris-Orangis pour 113 m² de logement, 28 avenue du Vieux Cedre Lot 3

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2019

Dossier PC n° 0915211810024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915211810024, délivré le 12 mars 2019 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 28 avenue du Vieux Cedre Lot 3.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Sur un terrain de 342 m², le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/11/2019, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BI 184. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, avenue du Vieux Cedre, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

342 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
15/11/2019
Autorisation
12/03/2019
3
Chantier (DOC)
15/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ris-Orangis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BI 184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 3

Territoires administratifs

Commune
Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 342 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIS-ORANGIS (91130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915211810024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91521 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 mars 2019
Date de dépôt 15/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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