À Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915211500016 a été délivré le 30 décembre 2015, pour un projet situé rue Eugène Delacroix.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 299 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 570P. Au total, le catalogue compte 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

299 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 décembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

30/12/2015

Autorisation

30/12/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Ris-Orangis

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH 570P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 299 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	109 m²	0 m²	0 m²	0 m²	109 m²	109 m²
Total	0 m²	109 m²	0 m²	0 m²	0 m²	109 m²	109 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VITRY-SUR-SEINE (94400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0915211500016
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91521 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	30 décembre 2015
Date de dépôt	30/12/2015
Dernière mise à jour (DPC)	12/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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DP n°0915211510121 Locaux Autorisé

quai de la Borde Les Alcools

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

24 nov. 2015 18 m² SDP ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

PC n°0915211500018 Logement Autorisé

20 rue de la Fontaine

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

15 déc. 2015 117 m² SDP

PC n°0915211500011 Logement Autorisé

36 avenue de la Libération

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

28 déc. 2015 620 m² SDP SCP PHILIPPE CHAGNON GEOMETRE-EXPERT

PC n°0915211500022 Logement Commencé

19 rue de la Tête Noire

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

03 févr. 2016 102 m² SDP

PC n°0915211600006 Logement Autorisé

6 rue de la Fontaine

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

13 avr. 2016 82 m² SDP

PC n°0915211500024 Locaux Commencé

8 rue du Clos

Ris-Orangis (91130)

Transformation avec diminution

09 mai 2016 2 272 m² SDP

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