Permis de construire Logement N° 0915211310027

Permis de construire n° 0915211310027 à Ris-Orangis pour 154 m² de logement, 38 chemin de l'Ecorne Boeuf

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2013

Dossier PC n° 0915211310027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915211310027 a été délivré le 3 décembre 2013 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 38 chemin de l'Ecorne Boeuf.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T3. 154 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 295 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/11/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/03/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BK 24. Le catalogue recense 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

295 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/11/2014. Le chantier a été mené en 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

3 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2014

Achèvement (DAACT)

10/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
10/11/2014
Autorisation
03/12/2013
Chantier (DOC)
10/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2014

Localisation du projet à Ris-Orangis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK 24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 295 m².

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 154 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEUDEVILLE (91630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915211310027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91521 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 décembre 2013
Date de dépôt 10/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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