Permis de construire n° 0915211310008 à Ris-Orangis pour 242 m² de logement, 5 Chem de Trousseau
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2013
Dossier PC n° 0915211310008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915211310008, délivré le 3 juillet 2013 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 5 Chem de Trousseau.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 242 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 560 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/10/2013, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BK 68. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Chem de Trousseau, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/10/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Ris-Orangis
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 560 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 242 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
| Total | 0 m² | 242 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 242 m² | 242 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANTERRE (92000)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915211310008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91521 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 11/10/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem de Trousseau à Ris-Orangis (91130)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Chem de Trousseau depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.