Permis de construire Logement N° 0914712210017

Permis de construire n° 0914712210017 à Orsay pour 170 m² de logement, 23 avenue de Montjay

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2022

Dossier PC n° 0914712210017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914712210017 a été délivré le 11 juillet 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 23 avenue de Montjay.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve, après démolition des 68 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 500 m², le programme représente 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/03/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/12/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 738. Ce dossier fait partie des 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface existante avant

68 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/03/2026. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2022

Achèvement (DAACT)

01/03/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
01/03/2026
Autorisation
11/07/2022
Chantier (DOC)
09/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2026

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 738

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 68 m² existants et construit 170 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 170 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 68 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 68 m² à 170 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 68 m² 170 m² 0 m² 68 m² 0 m² 102 m² 170 m²
Total 68 m² 170 m² 0 m² 68 m² 0 m² 102 m² 170 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 68 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORSAY (91400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712210017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 juillet 2022
Date de dépôt 01/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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