Permis de construire Logement N° 0914712210015

Permis de construire n° 0914712210015 à Orsay pour 443 m² de logement, 53Bis Rue De Versailles

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2022

Dossier PC n° 0914712210015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914712210015, délivré le 2 novembre 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 53Bis Rue De Versailles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 443 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 897 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE409, AE410, AE406. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsay.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 897 m²

Surface existante avant

370 m²

Surface créée

443 m²

Variation nette

+443 m²

Surface totale après

813 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/11/2022
3
Chantier (DOC)
07/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE409 AE410 AE406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 370 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 813 m²
Total 370 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 813 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATILLON (92320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712210015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 443 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 897 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 53Bis Rue De Versailles, à Orsay (91400).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 2 novembre 2022, ouverture de chantier le 7 avril 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0914712210015, déposé en mairie d'Orsay.

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