Permis de construire Logement N° 0914712210015

Permis de construire n° 0914712210015 à Orsay pour 443 m² de logement, 53Bis Rue de Versailles

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2022

Dossier PC n° 0914712210015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914712210015, délivré le 2 novembre 2022 à Orsay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 53Bis Rue de Versailles.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. 443 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 897 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/04/2025, soit 2 ans 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 409, AE 410, AE 406. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de Versailles, la base recense 10 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 897 m²

Surface existante avant

370 m²

Surface créée

443 m²

Variation nette

+443 m²

Surface totale après

813 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
07/04/2025
Autorisation
02/11/2022
3
Chantier (DOC)
07/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE 409 AE 410 AE 406

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 2 897 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 443 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 370 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 370 m² à 813 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 370 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 813 m²
Total 370 m² 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 443 m² 813 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTILLON (92320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712210015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 novembre 2022
Date de dépôt 07/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de démolir sur les parcelles AE 409, AE 410, AE 406 à Orsay (91400)

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