Permis de construire n° 0914712010037 à Orsay pour 246 m² de logement, 7 avenue des Bois
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2021
Dossier PC n° 0914712010037
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 mars 2021 à Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914712010037 porte sur un projet situé 7 avenue des Bois.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 5 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 246 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 246 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/10/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2022, soit près d'un an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 407. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/10/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
03/03/2022
Achèvement (DAACT)
26/10/2023
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Orsay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 5 m² existants et construit 246 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 246 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 246 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 5 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 5 m² à 246 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 5 m² | 246 m² | 0 m² | 5 m² | 0 m² | 241 m² | 246 m² |
| Total | 5 m² | 246 m² | 0 m² | 5 m² | 0 m² | 241 m² | 246 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORSAY (91400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914712010037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91471 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2021 |
| Date de dépôt | 26/10/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |