Permis de construire Logement N° 0914712010033

Permis de construire n° 0914712010033 à Orsay pour 141 m² de logement, 15 rue du Verger

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2021

Dossier PC n° 0914712010033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 avril 2021 à Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914712010033 porte sur un projet situé 15 rue du Verger.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 612 m², le programme représente 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/07/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/07/2022, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 163, BH 164. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

612 m²

Surface existante avant

47 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2022

Achèvement (DAACT)

31/07/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
31/07/2023
Autorisation
28/04/2021
Chantier (DOC)
08/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2023

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH 163 BH 164

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 612 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 47 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 47 m² à 188 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 47 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 188 m²
Total 47 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 188 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURES-SUR-YVETTE (91440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914712010033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 avril 2021
Date de dépôt 31/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles BH 163, BH 164 à Orsay (91400)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orsay

Autres types d'autorisations à Orsay