Permis de construire Logement N° 0914711810013

Permis de construire n° 0914711810013 à Orsay pour 146 m² de logement, 28 Rue La Prairie Des Iles

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2018

Dossier PC n° 0914711810013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914711810013, délivré le 15 mai 2018 à Orsay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 28 Rue La Prairie Des Iles.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM364. Au total, 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orsay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

51 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/01/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2019

Achèvement (DAACT)

02/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
02/01/2020
Autorisation
15/05/2018
Chantier (DOC)
04/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
02/01/2020

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM364

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 51 m² 146 m² 0 m² 51 m² 0 m² 95 m² 146 m²
Total 51 m² 146 m² 0 m² 51 m² 0 m² 95 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERSAILLES (78000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914711810013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 15 mai 2018
Date de dépôt 02/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 28 Rue La Prairie Des Iles, à Orsay (91400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mai 2018, ouverture de chantier le 4 février 2019, achèvement déclaré le 2 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0914711810013, déposé en mairie d'Orsay.

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