Permis de construire Logement N° 0914711810001

Permis de construire n° 0914711810001 à Orsay pour 137 m² de logement, 27 Bi Rue Louis Scocard

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2018

Dossier PC n° 0914711810001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 mai 2018 à Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914711810001 porte sur un projet situé 27 Bi Rue Louis Scocard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/02/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/01/2019, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BC 439. La voie, rue Louis Scocard, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 304 permis de construire et déclarations préalables à Orsay, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/02/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2019

Achèvement (DAACT)

17/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
17/02/2020
Autorisation
14/05/2018
Chantier (DOC)
28/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
17/02/2020

Localisation du projet à Orsay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC 439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS-14E-ARRONDISSEMENT (75014)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914711810001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 mai 2018
Date de dépôt 17/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Louis Scocard à Orsay (91400)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orsay

Autres types d'autorisations à Orsay