Permis de construire Logement N° 0914582410003

Permis de construire n° 0914582410003 à Nozay pour 134 m² de logement, 87 route de Montlhery

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2024

Dossier PC n° 0914582410003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914582410003, délivré le 17 avril 2024 à Nozay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 87 route de Montlhery.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 528 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 16/12/2024, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 207, AH 208, AH 321. Sur la même voie, route de Montlhery, la base recense 15 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

528 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/12/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
16/12/2024
Autorisation
17/04/2024
3
Chantier (DOC)
16/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH 207 AH 208 AH 321

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 528 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 134 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIAIS (94320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914582410003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 avril 2024
Date de dépôt 16/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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