Permis de construire Logement N° 0914582310018

Permis de construire n° 0914582310018 à Nozay pour 125 m² de logement, 56 route de Montlhery (Lot C)

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2023

Dossier PC n° 0914582310018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 septembre 2023 à Nozay (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914582310018 porte sur un projet situé 56 route de Montlhery (Lot C).

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 125 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 313 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/02/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 127. Sur la même voie, route de Montlhery (Lot C), la base recense un autre dossier depuis 2023. Le catalogue recense 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

313 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
27/02/2024
Autorisation
11/09/2023
3
Chantier (DOC)
27/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nozay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 313 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 125 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUEIL-MALMAISON (92500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914582310018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 septembre 2023
Date de dépôt 27/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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