Permis de construire n° 0914581910018 à Nozay pour 133 m² de logement, 4 rue des Verts Pres
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2019
Dossier PC n° 0914581910018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0914581910018 a été délivré le 10 octobre 2019 à Nozay (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 4 rue des Verts Pres.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 81 m² existants. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/09/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2021, soit 1 an 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 617. La voie, rue des Verts-Pres, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/09/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2021
Achèvement (DAACT)
29/09/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 81 m² existants et construit 133 m² de surface de plancher neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 133 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 81 m² à 133 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Locaux | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 0 m² | -81 m² | 0 m² |
| Total | 81 m² | 133 m² | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 52 m² | 133 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOZAY (91620)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914581910018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 29/09/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Verts-Pres à Nozay (91620)
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