Permis de construire n° 0914581810009 à Nozay pour 195 m² de logement, 6 rue du Temple
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2018
Dossier PC n° 0914581810009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0914581810009, délivré le 9 octobre 2018 à Nozay (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 6 rue du Temple.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 195 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 999 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/11/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/06/2021, soit 2 ans 8 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AL 67, AL 69. Sur la même voie, rue du Temple, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 128 permis de construire et déclarations préalables à Nozay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
28/06/2021
Achèvement (DAACT)
30/11/2022
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 999 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 195 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 60 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 60 m² à 255 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 60 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 255 m² |
| Total | 60 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 255 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOZAY (91620)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914581810009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 30/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Temple à Nozay (91620)
Les 4 autres permis de construire recensés rue du Temple depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.