Permis de construire Logement N° 0914571440030

Permis de construire n° 0914571440030 à La Norville pour 94 m² de logement, Lot Rue Victor Hugo - Lot 1

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2014

Dossier PC n° 0914571440030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914571440030 a été délivré le 16 octobre 2014 à La Norville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Lot Rue Victor Hugo - Lot 1.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 207 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE120. L'ensemble des 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Norville est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

207 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
30/01/2015
Autorisation
16/10/2014
3
Chantier (DOC)
30/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Norville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Norville Code postal 91290 Identifiant INSEE 91457
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA NORVILLE (91290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914571440030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 octobre 2014
Date de dépôt 30/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 207 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot Rue Victor Hugo - Lot 1, à La Norville (91290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 octobre 2014, ouverture de chantier le 30 janvier 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0914571440030, déposé en mairie de La Norville.

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