Permis de construire n° 0914342610009 à Morsang-sur-Orge pour 89 m² de logement, 14Bis Av Des Bruyeres
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2026
Dossier PC n° 0914342610009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 juin 2026 à Morsang-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914342610009 porte sur un projet situé 14Bis Av Des Bruyeres.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 553 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AS886. La commune totalise 237 permis de construire et déclarations préalables référencés à Morsang-sur-Orge, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
19/06/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Morsang-sur-Orge
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Morsang-sur-Orge Code postal 91390 Identifiant INSEE 91434
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 24 m² | 89 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 65 m² | 89 m² |
| Total | 24 m² | 89 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 65 m² | 89 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MORSANG-SUR-ORGE (91390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914342610009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |