Permis de construire n° 0914342510034 à Morsang-sur-Orge pour 190 m² de logement, 16 Allée Des Violettes
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2026
Dossier PC n° 0914342510034
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Morsang-sur-Orge (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914342510034 a été délivré le 1 juin 2026, pour un projet situé 16 Allée Des Violettes.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 190 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 190 m² en habitation.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AT90. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 237 permis de construire et déclarations préalables référencés à Morsang-sur-Orge.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Morsang-sur-Orge
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Morsang-sur-Orge Code postal 91390 Identifiant INSEE 91434
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 m² | 190 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 90 m² | 190 m² |
| Total | 100 m² | 190 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 90 m² | 190 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MICHEL SUR ORGE (91240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0914342510034 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2026-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |