Permis de construire Logement N° 0914112010001

Permis de construire n° 0914112010001 aux Molières pour 110 m² de logement, 2 Chemin De Cernay

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2020

Dossier PC n° 0914112010001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0914112010001 a été délivré le 20 janvier 2020 aux Molières (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 2 Chemin De Cernay.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 314 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA269. Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Molières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

314 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/04/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
29/04/2020
Autorisation
20/01/2020
3
Chantier (DOC)
29/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Molières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA269

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Molières Code postal 91470 Identifiant INSEE 91411
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MOLIERES (91470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914112010001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91411 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 janvier 2020
Date de dépôt 29/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 314 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 2 Chemin De Cernay, aux Molières (91470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 janvier 2020, ouverture de chantier le 29 avril 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0914112010001, déposé en mairie des Molières.

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