Permis de construire Logement N° 0913771710045

Permis de construire n° 0913771710045 à Massy pour 6 386 m² de logement, Zac Vilgenis - Lot B3B

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 février 2018

Dossier PC n° 0913771710045

Demandeur

SCCV MASSY PARC

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913771710045, délivré le 15 février 2018 à Massy (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Zac Vilgenis - Lot B3B. Le demandeur déclaré est SCCV MASSY PARC.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 6 386 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 101 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 83 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 16 T2, 33 T3, 20 T4 et 14 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI6P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois). L'ensemble des 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 101 m²

Surface créée

6 386 m²

Variation nette

+6 386 m²

Surface totale après

6 386 m²

Logements créés

83

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
15/02/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AI6P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 83 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 386 m² 6 386 m²
Total 0 m² 6 386 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 386 m² 6 386 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 83
Logements collectifs 83
Collectifs hors résidence 83

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 16 33 20 14 - 83
- 19,3 % 39,8 % 24,1 % 16,9 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCCV MASSY PARC

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
829477082
SIRET
82947708200012
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2017
Localisation
BOULOGNE BILLANCOURT (92100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913771710045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 logements en collectif, pour 6 386 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 101 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Zac Vilgenis - Lot B3B, à Massy (91300).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SCCV MASSY PARC et accordé le 15 février 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 février 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 16 T2, 33 T3, 20 T4 et 14 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913771710045, déposé en mairie de Massy.

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