Permis de construire à Marolles-en-Hurepoix pour 107 m² de logement - 10 Imp Camille Claudel
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 juin 2016
Dossier PC n° 0913761611001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0913761611001, délivré le 17 juin 2016 à Marolles-en-Hurepoix (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 10 Imp Camille Claudel, Marolles-en-Hurepoix (91630). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont D522.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2017.
Autorisation
17 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2016
Achèvement (DAACT)
31/01/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois 23 jours
Durée du chantier
4 mois 22 jours
Délai total
7 mois 14 jours
Localisation du projet à Marolles-en-Hurepoix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Marolles-en-Hurepoix Code postal 91630 Identifiant INSEE 91376
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
| Total | 0 m² | 107 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 107 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRETIGNY SUR ORGE (91220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913761611001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91376 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 17 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |