Permis de construire Logement N° 0913631410020

Permis de construire n° 0913631410020 à Marcoussis pour 92 m² de logement, 25 rue Marie Curie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 août 2014

Dossier PC n° 0913631410020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913631410020, délivré le 5 août 2014 à Marcoussis (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 25 rue Marie Curie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 200 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/03/2015, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AR 151. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Marie Curie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 464 permis de construire et déclarations préalables à Marcoussis, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/01/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2015

Achèvement (DAACT)

27/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
27/01/2016
Autorisation
05/08/2014
Chantier (DOC)
09/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
27/01/2016

Localisation du projet à Marcoussis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcoussis Code postal 91460 Identifiant INSEE 91363
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 200 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCOUSSIS (91460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913631410020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91363 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 août 2014
Date de dépôt 27/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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