Permis de construire Logement N° 0913591950007

Permis de construire n° 0913591950007 à Maisse pour 119 m² de logement, rue de Courtry

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2019

Dossier PC n° 0913591950007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Maisse (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913591950007 a été délivré le 16 mai 2019, pour un projet situé rue de Courtry.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 876 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/10/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZD 238. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables à Maisse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

876 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
27/10/2019
Autorisation
16/05/2019
3
Chantier (DOC)
27/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maisse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZD 238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maisse Code postal 91720 Identifiant INSEE 91359
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 876 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIRY-CHÂTILLON (91170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913591950007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91359 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 mai 2019
Date de dépôt 27/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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