Permis de construire Logement N° 0913151330016

Permis de construire n° 0913151330016 à Itteville pour 103 m² de logement, 3 Rue De Billoy Le Bourg

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2013

Dossier PC n° 0913151330016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913151330016 a été délivré le 18 septembre 2013, pour un projet situé 3 Rue De Billoy Le Bourg.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 290 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO1290. Ce dossier s'inscrit parmi les 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à Itteville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 290 m²

Surface existante avant

67 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
04/02/2020
2
Autorisation
18/09/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO1290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 55 m² 48 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Locaux 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 48 m² -48 m² 19 m²
Total 67 m² 55 m² 48 m² 0 m² 48 m² 55 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ITTEVILLE (91760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151330016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 septembre 2013
Date de dépôt 04/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 290 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 3 Rue De Billoy Le Bourg, à Itteville (91760).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 septembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913151330016, déposé en mairie d'Itteville.

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