Permis de construire Logement N° 0912261510020

Permis de construire n° 0912261510020 à Étréchy pour 102 m² de logement, 4 rue Marguerite Duras Lot 8

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2016

Dossier PC n° 0912261510020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 janvier 2016 à Étréchy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0912261510020 porte sur un projet situé 4 rue Marguerite Duras Lot 8.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 20 490 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/02/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZO 29, ZO 37, ZO 133. La base rapproche 11 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Marguerite Duras, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 295 permis de construire et déclarations préalables à Étréchy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

20 490 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
15/02/2016
Autorisation
06/01/2016
3
Chantier (DOC)
15/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étréchy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZO 29 ZO 37 ZO 133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8

Territoires administratifs

Commune
Étréchy Code postal 91580 Identifiant INSEE 91226
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 20 490 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSY (91300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912261510020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 janvier 2016
Date de dépôt 15/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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