Permis de construire n° 0912231810107 à Étampes pour 90 m² de logement, Nord Bois Bourdon (Lot 214
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 avril 2019
Dossier PC n° 0912231810107
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Étampes (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0912231810107 a été délivré le 19 avril 2019, pour un projet situé Nord Bois Bourdon (Lot 214.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 313 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/06/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 362. Au total, le catalogue compte 768 permis de construire et déclarations préalables à Étampes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/06/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 avril 2019
Ouverture de chantier (DOC)
20/06/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Étampes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étampes Code postal 91150 Identifiant INSEE 91223
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 313 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUNOY (91800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0912231810107 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91223 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 19 avril 2019 |
| Date de dépôt | 20/06/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |