Permis de construire Logement N° 0912011911043

Permis de construire n° 0912011911043 à Draveil pour 120 m² de logement, 25 avenue Pierre Curie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2019

Dossier PC n° 0912011911043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0912011911043, délivré le 16 novembre 2019 à Draveil (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 25 avenue Pierre Curie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Sur un terrain de 378 m², le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/06/2020, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 42. La voie, avenue Pierre Curie, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 426 permis de construire et déclarations préalables à Draveil, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

378 m²

Surface existante avant

87 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
15/06/2020
Autorisation
16/11/2019
3
Chantier (DOC)
15/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Draveil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Draveil Code postal 91210 Identifiant INSEE 91201
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 378 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 51 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 87 m² à 207 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 51 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 171 m²
Locaux 36 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 36 m²
Total 87 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 207 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIGNEUX-SUR-SEINE (91270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912011911043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91201 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 novembre 2019
Date de dépôt 15/06/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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